TOP CHEVAL
Présentation de la marque TOP CHEVAL
Déposée le 9 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HIPPOMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOP CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CHEVAL est expirée depuis le 9 mai 1999.
SOCIETE HIPPOMAR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 janvier 1997 - Concession de licence n°231815 - Publication au BOPI 1997-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 14 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177472 - Publication au BOPI 1994-10-14
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157090 - Publication au BOPI 1993-04-08